« ENTENTE DE FINANCEMENT »
Le « Network Agreement » qui est offert sous forme de document Adobe PDF comprend deux parties : le texte de l’accord proprement dit et les annexes. Pour que vous puissiez consulter les documents, votre fureteur doit être muni du plugiciel Adobe PDF que vous pourrez vous procurer dans le site Web d’Adobe.
Entente de financement de RCE
Signataires de l’entente de financement de RCE
Appendice A à l’Entente de réseau de RCE
Utilisation des fonds MITACS
Les fonds des RCE ne peuvent servir qu’à financer les coûts directs de la recherche selon les stipulations de « Utilisation des subventions du CRSNG » et du « Guide du programme » des RCE.
Règlement administratif de MITACS Inc.
Statuts de MITACS Inc.
Politique de MITACS en matière de déplacements
Politique de MITACS en matière de déplacements
Tarifs hôteliers pour les universités
Politiques de MITACS en matière d’éthique
Pour les recherches avec des sujets humains
Pour les recherches avec des animaux
Politique de MITACS en matière d’évaluation environnementale
Document de politique
Annexe A – CRSNG
Annexe B – CRSNG
Politique de MITACS en matière de conflits d’intérêts
Document de politique
Déclaration pour les projets
Déclaration pour les stages
Code de déontologie de MITACS
Document de politique
Code de procédure de MITACS
Document de politique
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