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Thomas Edison fut l’un des inventeurs les plus prolifiques de l’histoire. Il est largement reconnu pour avoir inventé l’ampoule, mais contrairement à la croyance populaire, il a en fait amélioré une idée vieille de 50 ans, rendant l’éclairage électrique pratique pour un usage domestique. Parmi ses autres inventions figurent le phonographe, l’enregistreur électrographique pour votes et la première caméra de cinéma.
Edison détenait 1 093 brevets aux États-Unis pour ses inventions.
Les brevets offrent une protection juridique importante pour votre nouvelle invention ou conception, vous garantissant les droits commerciaux et empêchant les autres d’exploiter vos recherches et vos efforts acharnés.
Dans cette série de blogues en trois parties basée sur un guide du Bureau canadien de la propriété intellectuelle, nous allons examiner :
- Ce que sont les brevets et quelles inventions sont admissibles
- Comment comparer votre invention ou conception à celles déjà brevetées
- Quelles démarches prendre pour protéger légalement votre invention ou conception
Qu’est-cequ’un brevet?
Selon la loi canadienne, un brevet offre à un inventeur une protection juridique de 20 ans sur sa nouvelle technologie, empêchant d’autres personnes de fabriquer, utiliser ou vendre son invention.
Quelles inventions sont admissibles?
Pour breveter une invention, elle doit satisfaire à trois conditions :
- Nouveau : L’invention devait être nouvelle, une première au monde. Cela dit, 90% des brevets déposés concernent de nouvelles améliorations sur des inventions existantes.
- Utiles : La technologie doit être fonctionnelle, opérationnelle et utile à l’utilisateur final
- Créatif : L’invention doit démontrer un haut niveau de compétence et de technicité
Alors, qu’est-ce qui peut exactement être breveté?
Il existe quatre types clés d’inventions pouvant obtenir un brevet. Prenons l’exemple d’un mécanisme de verrouillage de porte pour montrer les différents types d’objets qui peuvent être brevetés.
- Un produit : Dans notre exemple, ce serait la vraie serrure de porte. (Bien que ce ne soit pas une technologie nouvelle, un brevet pour améliorer les serrures existantes serait envisagé.)
- Une composition : Par exemple, un produit chimique ou lubrifiant spécifique utilisé dans les serrures de porte
- Un appareil : Une machine qui fabrique des serrures de porte
- Un processus : Une méthode pour fabriquer une serrure de porte
Qu’en est-il des designs industriels?
L’apparence visuelle et la conception d’un produit peuvent également être protégées par la Loi sur le design industriel pour une durée pouvant aller jusqu’à 10 ans. Parmi les exemples, on trouve un téléphone cellulaire spécialement conçu, un meuble, une lampe ou des chaussures de course pour les athlètes d’élite. Cela peut être :
- une forme
- Configuration
- Modèle
- Ornements
- ou toute combinaison de ces éléments
Avec le design industriel, vous protégez l’apparence visuelle d’un produit ou d’un article.
Pour être admissible à la protection en tant que dessin industriel, il doit être original et attrayant à l’œil.
Dans notre prochain billet de blogue sur les brevets et les dessins industriels, nous verrons comment vous pouvez rechercher dans les bases de données de brevets existantes pour découvrir les dernières innovations, éviter la contrefaçon, trouver de nouveaux partenariats et identifier des concurrents.
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